Déposée le 2 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « PAPILLONSOLAIRE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIZ domicilié(e) 8 Chemin d'Isly,38100 GRENOBLE - 38100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 737 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIZ domicilié(e) 8 Chemin d'Isly,38100 GRENOBLE - 38100 - France.
La marque PAPILLONSOLAIRE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIZ Sarl - 8 Chemin d'Isly,38100 GRENOBLE - 38100 - France - SIREN 453737322
BIZ - 8 Chemin d'Isly,38100 GRENOBLE - 38100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, notamment supports pour animaux volants. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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